Entretien avec la déontologue
J’ai rencontré le mercredi 30 janvier Noëlle Lenoir, déontologue de l’Assemblée nationale, qui m’a très aimablement reçu et a répondu à mes questions (et a relu les réponses). Nommée depuis le 10...
View ArticleDéports et conflits d’intérêts
On parle beaucoup actuellement du texte sur la transparence et les conflits d’intérêts, qui comporte de nouvelles obligations pour les parlementaires. Pour autant, ce texte ne règlera pas tout, car...
View ArticleCollaborateurs : la parole aux invisibles
Le débat sur les collaborateurs parlementaires, dont nous avons beaucoup parlé ici, n’est pas clos. La déontologue de l’Assemblée, Noëlle Lenoir, a pris l’initiative d‘envoyer un questionnaire à...
View ArticleQue dit le rapport de la Déontologue sur les collaborateurs ?
Un an après son arrivée, la Déontologue de l’Assemblée Noëlle Lenoir a rendu son premier rapport. Très complet, avec beaucoup de détails, d’exemples et de comparatifs, on croirait presque lire une...
View ArticleLa déontologie parlementaire à l’anglaise
En Angleterre, l’usage du courrier parlementaire est très strictement encadré. Les députés à la Chambre des communes ont une enveloppe de 10 000£ par an pour leur échanges avec leurs électeurs (sous la...
View ArticleUn nouveau déontologue à l’Assemblée
Claude Bartolone a annoncé le week-end dernier qu’il comptait prochainement nommer Ferdinand Mélin-Soucramanien au poste de Déontologue de l’Assemblée (nomination qui nécessitera un vote du Bureau, au...
View ArticleLes réformes de Bartolone
Claude Bartolone a annoncé ce matin à la presse parlementaire une série de réformes dans le fonctionnement de l’Assemblée nationale. Je passe rapidement sur la part de comm’ et les voeux pieux que l’on...
View ArticleRencontre avec le déontologue
Nous avons rencontré Ferdinand Mélin-Soucramanien, le nouveau Déontologue de l’Assemblée, nommé il y a quelques semaines à ce poste. Disponible et abordable, nous avons parlé avec lui des contours de...
View ArticleL’apport du déontologue
Lors de la réunion du bureau du 22 février 2012, le professeur Jean Gicquel, déontologue de l’Assemblée nationale, vient de remettre un premier rapport. Même si l’essentiel de sa tâche est de recevoir...
View ArticleEn attendant le déontologue
L’Assemblée nationale est secouée actuellement par une petite polémique à propos du déontologue. Pour prévenir les conflits d’intérêts, l’Assemblée nationale a mis en place des règles éthiques et...
View ArticleLe casse-tête des permanences parlementaires
Le site France TV, en s’appuyant sur les travaux de l’Association pour une démocratie directe (travaux auxquels vous pouvez contribuer), fait aujourd’hui un long papier sur l’achat, par les...
View ArticleLes clubs parlementaires
Le terme « club parlementaire » désigne « des rencontres informelles organisées entre députés, sénateurs et professionnels sur des thèmes d’études, qu’il s’agisse de la défense, de la santé, de...
View ArticleLes chantiers de la déontologue
Nommée en août 2017, la Déontologue de l’Assemblée Agnès Roblot-Troizier aura un mandat sans doute bien rempli en raison des nombreuses réformes réalisées ou en cours, notamment suite à la loi pour la...
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